Mentions légales

Bienvenue sur le site Internet de l’association ASPYLIEN-REC, 24, rue Auguste Comte | 69002 Lyon | France. En naviguant sur ce site accessible à l’adresse www.apsylien.com, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces mentions légales et vous engagez à les respecter.

L’association ASPYLIEN-REC se réserve le droit d’enrichir, modifier et corriger périodiquement ces conditions. Les conditions modifiées prendront effet à la date de leur mise en ligne sur le site. En conséquence les utilisateurs doivent régulièrement consulter lesdites conditions.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est précisé aux utilisateurs du site www.apsylien.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Articles 1

Propriété du site

apsylien-rec

Adresse : 24, rue Auguste Comte | 69002 Lyon | France
Email: apsylien.bureau@gmail.com
Téléphone : 06 87 71 84 55
N° SIRET : 452 549 157 00017
N° formateur : 82 69 10399 69 7
Directrice de publication : Rosa JAITIN

La composition

du bureau

Présidente
Sophie Elliot

Secrétaire
Saïda Sid

Secrétaires Adjointes
Thékla Kausch
Caroline Tedeschi

Trésorière
Sandrine Buffet

Trésorière Adjointe
Christine Moissenet

CA

David Bichet
Sandrine Buffet
Sophie Elliot
Christine Jakubowicz
Thékla Kausch
Laeticia Martin-Forveille
Christine Moissenet
Catherine Perrot
Saïda Sid
Caroline Tedeschi

Conseil Scientifique

Directrice scientifique
Rosa Jaitin

Secrétaires Scientifiques
David Bichet
Laurence Hassinat
Sandrine BUFFET
Sophie Elliot
Dina Martin
Caroline Tedeschi

Articles 2

Conception du site internet

Millésime Communication

72 bis, grande rue | 21490 Clénay | France.
Numéro SIRET : 823 478 375 00012
Téléphone : +33 (0) 6 16 47 49 47
E-mail : contact@millesime-communication.fr
Site web : www.millesime-communication.fr

La conception, le design web et le développement de ce site ont été réalisés avec soin par l’agence Millésime Communication.
Millésime Communication vous accompagne dans tous vos projets : communication, marketing, développement commercial et évènementiel. Pour d’avantage d’information, rendez-vous sur le site de Millésime Communication en cliquant ici.

Articles 3

Hébergement du site

L’hébergement du site est réalisé par la société OVH.

SARL OVH

2, rue Kellermann | 59100 Roubaix | France.
SAS au capital de 10 069 020 €
Numéro SIRET : 42476141900045
Téléphone : +33 (0) 8 99 70 17 61
Fax : +33 (0) 3 20 20 09 58
E-mail : support@ovh.com
Site web : www.ovh.com

Ce site utilise le CMS WordPress.

Articles 4

Objet du site

Le site www.apsylien.com a pour objet de présenter les activités de l’association ASPYLIEN-REC. L’association met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles, vérifiés et aussi précis que possible. Cependant l’association ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, omissions ou carences, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Malgré tous les soins apportés pour la constitution et la mise à jour de ce site, ces erreurs ainsi que des problèmes de connexion au site ou d’interruption de connexion peuvent subsister. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.apsylien.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.  N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.apsylien.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

Les informations fournies sur www.apsylien.com le sont à titre informatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Le site www.apsylien.com est mis à jour régulièrement.  L’association ne confère aux utilisateurs internautes aucune garantie explicite ou implicite, en ce qui concerne l’exactitude, l’exhaustivité ou la mise à jour des informations contenues dans le présent site, ou accessibles depuis ce site. En conséquence, il appartient aux utilisateurs de vérifier leurs informations en les recoupant avec toute autre source disponible. L’association ne garantit en aucun cas l’adéquation des informations avec les besoins de l’internaute, par conséquent la société ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l’internaute à la suite de la consultation et l’utilisation des informations obtenues au moyen de ce site web.

Le site www.apsylien.com se réserve aussi le droit de céder, transférer, ce sans préavis les droits et/ou obligations des présentes CGU et mentions légales. 

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Articles 5

Propriété intellectuelle

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La marque « ASPYLIEN-REC » et les logos liés, déposés ou non, affichés sur le site, ainsi que le nom de domaine « apsylien.com » sont et demeureront la propriété exclusive de l’association ASPYLIEN-REC. Toute reproduction, distribution, transmission, modification ou utilisation de ces éléments sans accord expresse et préalable de l’association ASPYLIEN-REC, pour quelque motif que ce soit, est interdite.

Aux termes de son article L.122-5, le code de la propriété intellectuelle n’autorise, d’une part que « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et d’autre part, « sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source, les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées ».

De ce fait, toute autre reproduction ou représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit, ainsi que toute traduction, adaptation ou arrangement (article L.122-4) du site ou d’éléments de son contenu, par quelque procédure que ce soit et sur quelque support que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 € d’amende.

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Articles 6

Limitations de responsabilité

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Le site www.apsylien.com utilise la technologie java script.

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L’utilisateur du site www.apsylien.com s’engage à accéder à celui-ci en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mise à jour.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. L’association ASPYLIEN-REC se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, l’association ASPYLIEN-REC se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Il est ici rappelé que les développeurs du site www.apsylien.com gardent trace de l’adresse mail, et de l’adresse IP de l’utilisateur. En conséquence, il doit être conscient qu’en cas d’injonction de l’autorité judiciaire il peut être retrouvé et poursuivi.

LES LIENS

Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de l’association ASPYLIEN-REC quant au contenu de ces sites. L’association ASPYLIEN-REC ne peut être tenu pour responsable des contenus des sites vers lesquels l’internaute est renvoyé et sur lesquels il n’a aucun contrôle. L’association ASPYLIEN-REC n’assumera en aucun cas les dommages directs ou indirects résultant de ces contenus. Tous les liens avec d’autres sites sont fournis à titre de simple commodité aux utilisateurs de ce site Internet.

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Articles 7

Charte de confidentialité

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A l’occasion de l’utilisation du site www.apsylien.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.apsylien.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

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De plus, l’association ASPYLIEN-REC ne vend, n’échange, ne loue, ni ne rend accessible à aucun tiers quel qu’il soit, les données personnelles fournies par les utilisateurs de son site internet, à moins qu’une disposition légale ou réglementaire, ou une autorité judiciaire, ne l’oblige à le faire. Seule l’hypothèse du rachat de l’association ASPYLIEN-REC et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.apsylien.com.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Pour exercer ce droit d’accès, adressez un message via le questionnaire ci-dessous ou un e-mail à l’association ASPYLIEN-REC ou un courrier postal à | 24, rue Auguste Comte | 69002 Lyon | France.

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Articles 8

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